Comptes rendus

1- Réhabilitation de la statin d'épuration

2- Lotissement des sillages

3- Contrat d'association des écoles

4-...

1- taux d'imposition 2012
2- Budgets prévisionnels 2012
3- Subventions communales
4- Divers

1- Compte de gestion et compte administratif 2011
2- Projet site Jean Bourget
3- Personnel communal
4- Communauté de Communes

1- SIEML
2- Diagnostic sécurité routière RD92
3- Communauté de Communes
4- Divers

1- COMMUNAUTE DE COMMUNES
a -Délibération modalités de concertation du PLU intercommunal
b - Délibération autorisant le Maire à...

1- Intervention de Mr Gautre du CAUE
2- Communauté de Communes
3- Personnel Communal
4- Tarifs 2012
5- Redevance...

1 - Situation budgétaire
2 - Personnel communal
3 - Acquisition photocopieur
4 - Tour de tables

1- Personnel Communal
2- Convention banque alimentaire
3- SMAEP - rapport prix et qualité de l'eau
4- Rapport d'activités du...

1 - Renouvellement crédit de trésorerie
2 - Personnel Communal
3 - Communauté de Communes
4 - Divers

1 - Assainissement
2 - Urbanisme
3 - Convention matériel de quartier
4 - Périscolaire
5 - Divers

1 - Convention école
2 - Sirdomdi
3 - Déclaration d'intention d'aliéner
4 - Diagnostic établissement recevant du public
5...

1 - Caisse d'Allocations Familiales
2 - Urbanisme
3 - Acquisition Mobilier
4 - Droit de place
5 - Divers

1- Suventions communales
2- Taux d'imposition
3- Budgets prévisionnels

1- Compte de Gestion et Comptes administratifs 2010
2- Extension du lotissement des sillages
3- Devis divers
4- Communauté de...

1- Bâtiments Zannier
2- Aménagement de la station d'épuration
3- Acquisition de terrains
4- Poteau d'incendie
5- Satese

1 - Communauté de Communes
2 - SIEML
3 - Entretien radians de l'église
4 - Divers

1- Indemnité Receveur Municipal
2- Personnel Communal
3- Communauté de Communes
4- Achat de panneaux de voirie
5- Règement...

1 - Station d'épuration
2 - Appel d'offre assurance
3 - Achat de terrains
4 - Fixation des tarifs communaux
5 - Redevance...

1- Situation budgétaire
2- Devis signalétique
3- Divers

1 - Réparation assainissement - rue des Mauges
2 - Urbanisme
3 - Déclaration d'intention d'aliener
4 - Remplacement gouttière...