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Infos pratiques

Mairie de La Chaussaire

Maire : Sylvie Marne
28 rue de Bretagne
49 600 La Chaussaire
Tél. 02 41 56 73 39
Fax. 02 41 56 85 23
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
Les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 14h30 à 18h
Le samedi de 9h à 12h

Fermeture toute la journée le mercredi
Date Ordre du jour Document
06/07/2010 Compte rendu du 6 juillet 2010

1 - Station épuration
2 - Communauté de Communes
3 - Accueil périscolaire
4 - Entretien cuisine
5 - Subvention entretien...

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17/06/2010 Compte rendu du 17 juin 2010

1 - Station d'épuration
2 - Personnel Communal
3 - Création appelation "Chemin de Rolet"
4 - Programme voirie
5 - Ste...

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18/05/2010 Compte rendu du 18 mai 2010
1- Station épuration
2- Renouvellement ligne de trésorerie
3- Déclaration d'intention d'aliéner
4- Régularisation honoraire...
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20/04/2010 Compte rendu du 20 avril 2010
1- Contrat d'association avec les écoles
2- SPA : Avenant convention fourrière Cholet
3- Communauté de communes de Vallet : Schéma...
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09/03/2010 Conseil du 9 mars 2010
1- Compte administratif
2- Subventions communales et intercommunales
3- Groupement de commande
4- Programme voirie 2010...
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09/02/2010 Conseil Municipal du 9 février 2010

Points traités:

1- Personnel Communal
2- PLU
3- Achat matériel informatique
4- Kart-Cross
5- Divers

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12/01/2010 Conseil du 12 janvier 2010

1- PLU
2- Site internet
3- Concours des maisons fleuries
4- Syndicat de la divatte
5- Divers

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15/12/2009 Conseil du 15 décembre 2009

1- PAVE
2- DDEA
3- Redevance Assainissement détenteur de puits
4- Taxe de raccordement
5- Contrôle de conformité

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12/11/2009 Conseil du 12 novembre 2009

1- Tarifs communaux
2- Eglise
3- Illumination de Noël
4- Clôture du budget lotissement des sillage
5- Désignation...

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13/10/2009 Compte rendu du 13 octobre 2009

1- Droit de préemption
2- Bail commercial
3- Boulangerie
4- Logement communal
5- Personnel
6- Divers

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17/09/2009 Compte rendu du 17 septembre 2009

1- Entretien cloche église
2- Mur derrière l'église
3- Droit de préemption
4- Désignations de délégués
5- Travaux...

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16/07/2009 Compte rendu du 16 juillet 2009

1- Recrutement de personnel, mutualisation du personnel
2- Démission d'un conseiller
3- SIEML
4- Pompage et nettoyage de divers...

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06/06/2009 Compte rendu du 9 juin 2009

1- Urbasnime
2- Voirie
3- Travaux divers : grotte
4- Signalétique
5- Concours maisons fleuries
6- Divers

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14/05/2009 Compte rendu du 14 mai 2009

1- Décisions modificatives
2- budget assainissement 2009
3- Achat chemin de Fromenteau
4- Voirie
5- Nomination d'un...

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14/04/2009 Compte rendu du 14 avril 2009

1- Démission d'un conseiller
2- Démission de Madame Allaire
3- Adhésion ASSEDIC
4- SIEML
5- Tarif périscolaire

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24/03/2009 Compte rendu du 24 mars 2009

1- Vote du budget prévisionnel 2009
2- Divers

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17/03/2009 Compte rendu du 17 mars 2009

1- Comptes de gestion et administratifs 2008
2- Vote des subventions
3- Vote des 3 taxes
4- Indemnités pour le gardiennage de...

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10/02/2009 Compte rendu du 10 février 2009

1- Urbanisme
2- Divers

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23/01/2009 Conseil du 13 janvier 2009

1- Employés communaux
2- Agent recenseur
3- Installations classées
4- Programme Voirie
5- Urbanisme
6- Dotation...

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26/12/2008 Compte rendu du 18/11/2008

1- Urbanisme
2- Lotissement des sillages – Résultats de l’appel d’offre et choix des entreprises (Finition de voirie + espaces...

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